Déposée le 9 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SEROBIOLOGIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHOSERGYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-30 du 24 juillet 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SEROBIOLOGIQUES domicilié(e) 3 rue de Seichamps, 54425 PULNOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 800 620 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque PHOSERGYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES SEROBIOLOGIQUES (Société Anonyme) - 3 rue de Seichamps, 54425 PULNOY - France - SIREN 755800620
CABINET NUSS - France
Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331284 - Publication au BOPI 2001-09-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48
Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30
Principes actifs obtenus à partir d'extraits d'origine naturelle, végétale, marine, animale, synthétique, bio-technologique, et destinés à être incorporés dans la composition de produits cosmétiques et de produits d'hygiène corporelle. Produits d'hygiène corporelle ; produits cosmétiques pour le soin et l'entretien de la peau ; émulsions, gels et lotions pour la peau ; crèmes et lotions pour l'épilation ; produits de soin pour les cheveux, shampooings, émulsions et lotions capillaires, mousses traitantes, produits pour la fixation de la coiffure ; fonds de teints, poudres, crèmes colorées, rouges à joues, rouges à lèvres, mascaras, ombres et crayons pour les yeux et, plus généralement, produits pour le maquillage ; crèmes, lotions et autres préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits de soins pour les ongles ; produits pour le démaquillage ; savons ; parfums et autres produits de parfumerie ; huiles essentielles, huiles à usage cosmétique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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