Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALMODULYL
LABORATOIRES SEROBIOLOGIQUES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94548922
Date de dépôt :
13/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2004

Présentation de la marque CALMODULYL

Déposée le 13 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SEROBIOLOGIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALMODULYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SEROBIOLOGIQUES domicilié(e) 3, rue de Seichamps, 54420 PULNOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 800 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque CALMODULYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALMODULYL est expirée depuis le 13 décembre 2004.

LABORATOIRES SEROBIOLOGIQUES a également déposé les autres marques suivantes : PLACENTELES , ORTHOKERATEN , ENDOMIN , EPITHEGEN , PROLACTYL , SEAPEPTYL , COLLAGENOL , ELES , SEANAMINE , NANELESPHER


LABORATOIRES SEROBIOLOGIQUES Société Anonyme - 3, rue de Seichamps, 54420 PULNOY - France - SIREN 755800620


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331284 - Publication au BOPI 2001-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Principes actifs obtenus à partir d'extraits d'origine naturelle, végétale, marine, animale, synthétique, bio-technologique, et destinés à être incorporés dans la composition de produits cosmétiques.Produits d'hygiène corporelle; produits cosmétiques pour le soin et l'entretien de la peau, émulsions, gels et lotions pour la peau, crèmes et lotions pour l'épilation; produits de soins pour les cheveux, shampoings, émulsions et lotions capillaires, mousses traitantes, produits pour la fixation de la coiffure; produits pour le maquillage, à savoir fonds de teint, poudres, crèmes colorées, rouges à joues, rouges à lèvres, mascaras, ombres et crayons pour les yeux, crèmes et lotions pour le bronzage de la peau; produits de soins pour les ongles; parfums, huiles essentielles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.