Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REGICAL 900
Numéro de dépôt :
1339875
Date de dépôt :
23/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/1996
Présentation de la marque REGICAL 900
Déposée le 23 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires SAUBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGICAL 900 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REGICAL 900 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGICAL 900 est expirée depuis le 23 janvier 1996.
Laboratoires SAUBA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27