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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Laboratoires SAUBA
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NORMATHERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMATHERM
Laboratoires SAUBA, (S.A.), 260 à 266, rue de Rosny, 93104 MONTREUIL CEDEX.

Numéro de dépôt :
1332546
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1995

Présentation de la marque NORMATHERM

Déposée le 27 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires SAUBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMATHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires SAUBA - France.

La marque NORMATHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMATHERM est expirée depuis le 27 novembre 1995.

Laboratoires SAUBA a également déposé les autres marques suivantes : GINGIVOSTIMULINE , NEURIDOR , OZOCHLORINE , BUCOR , CITRINA , SAUBACALCINE , DYNAVINOL , BILIUM , NEO-EFFADIANE , DIFORGAN


Laboratoires SAUBA, (S.A.), 260 à 266, rue de Rosny, 93104 MONTREUIL CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et vétérinaires; thermomètres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.