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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SAUBA
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BRONCHOCYST
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRONCHOCYST
LABORATOIRES SAUBA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1232102
Date de dépôt :
01/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2013

Présentation de la marque BRONCHOCYST

Déposée le 1 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SAUBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRONCHOCYST »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SAUBA domicilié(e) 9 rue du Président Salvador Allendé - 94250 - GENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI Service des Marques domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRONCHOCYST est expirée depuis le 1 avril 2013.

LABORATOIRES SAUBA a également déposé les autres marques suivantes : GINGIVOSTIMULINE , NEURIDOR , OZOCHLORINE , BUCOR , CITRINA , SAUBACALCINE , DYNAVINOL , BILIUM , NEO-EFFADIANE , DIFORGAN


LABORATOIRES SAUBA Société Anonyme - 9 rue du Président Salvador Allendé - 94250 - GENTILLY - France


ELF SANOFI Service des Marques - 32/34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Renouvellement sans limitation n°2017146 - Publication au BOPI 2003-28

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2003 n°2239657 - Publication au BOPI 2003-03-28

Inscription le 18 novembre 1993 - RECOURS FORME DEVANT LA COUR D'APPEL CONTRE UNE DECISION DU DIRECTEUR DE L'INPI n°165323 - Publication au BOPI 1993-11-18

Inscription le 4 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°376804 - Publication au BOPI 2003-09-04

Inscription le 20 février 1995 - Transmission de propriété n°181922 - Publication au BOPI 1995-02-20

Inscription le 11 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°200071 - Publication au BOPI 1996-04-11

Inscription le 22 avril 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°200539 - Publication au BOPI 1996-04-22

Errata sur les renouvellements - Publication le 17 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.