Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANTINOV
LABORATOIRES SANTINOV, SAS

Numéro de dépôt :
3512924
Date de dépôt :
11/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2027
SANTINOV de LABORATOIRES SANTINOV

Présentation de la marque SANTINOV

Déposée le 11 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES SANTINOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTINOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES SANTINOV domicilié(e) 54 Route de Brignais - 69630 - CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 597 786 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque SANTINOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTINOV arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.

LABORATOIRES SANTINOV a également déposé les autres marques suivantes : INSULOR , SURGILINE , NATALINE , CICABEL , RIZOLINE , FORTILINE , ARTINOV , HELY-CUT


LABORATOIRES SANTINOV, SAS - 54 Route de Brignais - 69630 - CHAPONOST - France - SIREN 500597786


MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 15 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515939 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2017 n°2645675 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-07

Savons ; parfumerie, produits cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrice, lait d'amande à usage cosmétique, préparation cosmétique pour l'amincissement, produits anti-solaires (préparation cosmétique pour le bronzage de la peau), masque de beauté, lotions capillaires, colorants pour cheveux, cosmétiques pour cils, cire à épiler, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, dépilatoire, désodorisant à usage personnel (parfumerie), lotion à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotion à usage cosmétique, crème cicatrisante cosmétique, produits de maquillage, produits de parfumerie, produits cosmétiques pour les soins de la peau.

– aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; complément nutritionnel à usage médical ; coupe-faim à usage médical ; aliments, farines et boissons lactées pour bébés, lait malté à usage médical ; lait albumineux ; aliments à base d'albumine à usage médical ; sucre de lait ; sucre à usage médical ; aliments, boissons, suppléments alimentaires minéraux ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine.

Flocons d'avoine ; extraits de malt pour l'alimentation ; infusions non médicinales ; produits de minoterie ; compléments alimentaires à base de céréales.