Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PHYTARTICULAIRE
LABORATOIRES SAINT BENOIT-HEUPROPHAX Société Anonyme
Numéro de dépôt :
99789683
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque PHYTARTICULAIRE
Déposée le 27 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SAINT BENOIT-HEUPROPHAX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHYTARTICULAIRE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SAINT BENOIT-HEUPROPHAX domicilié(e) 470, avenue de Lossburg, Z.I. Nord, 69480 ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 365 598 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES SAINT BENOIT-HEUPROPHAX Société Anonyme - 470, avenue de Lossburg, Z.I. Nord, 69480 ANSE - France - SIREN 385365598
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Inscription le 2 octobre 2000 - Rejet total n°308568 - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 2000-10-02
Produits cosmétiques, cosmétiques oraux sous forme liquide ou solide à base d'extraits naturels, d'huiles végétales ou d'huiles essentielles ; compléments alimentaires sous forme liquide et/ou solide à usage cosmétique sous forme d'éléments à ingérer. Huiles essentielles de plantes entrant dans la composition de préparation de compléments alimentaires. Produits diététiques et compléments alimentaires à usage médical. Extraits et mélanges d'extraits de plantes fraiches et jus de plantes entrant dans la composition de compléments alimentaires liquides et/ou solides à ingérer. Préparation de compléments alimentaires non à usage médical à base d'oligo-éléments. Produits diététiques et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir. Jus de légumes (boissons), jus de fruits (boissons), jus végétaux (boissons). Préparations pour faire des boissons non alcoolisées à base d'extraits naturels de fruits et légumes sans alcool. Essence pour la préparation de boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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