LABORATOIRES SAINT BENOIT HEUPROPHAX Société Anonyme
Numéro de dépôt :
92443475
Date de dépôt :
16/11/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
16/11/2012
Présentation de la marque MARCHAND DE SABLE
Déposée le 16 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SAINT BENOIT HEUPROPHAX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S),
la marque française « MARCHAND DE SABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SAINT BENOIT HEUPROPHAX domicilié(e) 470 Avenue de Lossburg,69400 ANSE (dossier no 2228868) - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 365 598 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2228868) - 69006 - France.
La marque MARCHAND DE SABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES SAINT BENOIT HEUPROPHAX Société Anonyme - 470 Avenue de Lossburg,69400 ANSE (dossier no 2228868) - 69400 - France - SIREN 385365598
Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2228868) - 69006 - France
Inscription le 9 juin 2005 - Changement de dénomination n°413463 - Publication au BOPI 2005-06-09
Inscription le 9 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413464 - Publication au BOPI 2005-06-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2002 n°2228868 - Publication au BOPI 2002-10-10
Inscription le 9 juin 2005 - Changement de dénomination n°413462 - Publication au BOPI 2005-06-09
Inscription le 9 juin 2005 - Changement de dénomination n°413461 - Publication au BOPI 2005-06-09
Inscription le 17 février 1998 - Changement de dénomination n°249976 - Publication au BOPI 1998-02-17
Inscription le 25 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252112 - Publication au BOPI 1998-03-25
Inscription le 9 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413459 - Publication au BOPI 2005-06-09
Inscription le 9 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°413460 - Publication au BOPI 2005-06-09
Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249975 - Publication au BOPI 1998-02-17
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygieniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; Viande, poisson, volaille et gibier: extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et et produits laitiers; huiles et graisses comestibles Cacao, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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