LABORATOIRES SAINT BENOIT-HEUPROPHAX, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3083227
Date de dépôt :
15/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2011
Présentation de la marque DIETARMONY
Déposée le 15 février 2001 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SAINT BENOIT-HEUPROPHAX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIETARMONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SAINT BENOIT-HEUPROPHAX domicilié(e) 470, avenue de Lossburg, Z.I. Nord, 69480 ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 365 598 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque DIETARMONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES SAINT BENOIT-HEUPROPHAX, Société Anonyme - 470, avenue de Lossburg, Z.I. Nord, 69480 ANSE - France - SIREN 385365598
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Inscription le 13 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413599 - Publication au BOPI 2005-06-13
Inscription le 13 juin 2005 - Changement de dénomination n°413598 - Publication au BOPI 2005-06-13
Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°378292 - Publication au BOPI 2003-09-05
Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378293 - Publication au BOPI 2003-09-05
Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378294 - Publication au BOPI 2003-09-05
Inscription le 5 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378291 - Publication au BOPI 2003-09-05
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à base de plantes, à usage médical, aliments diététiques à usage médical pour bébés. Fruits et légumes diététiques conservés, séchés et cuits ; viande, poisson, volaille et gibier extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant de nature diététique. Substances diététiques à base de plantes, farines diététiques et préparations diététiques faites de céréales ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, tous ces produits étant de nature diététique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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