PEPSANE
Présentation de la marque PEPSANE
Déposée le 11 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES ROSA-PHYTOPHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEPSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PEPSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEPSANE arrivera à expiration en date du 11 avril 2029.
LABORATOIRES ROSA-PHYTOPHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2136848 - Publication au BOPI 1999-12
Demande de renouvellement le 25 mars 2009 n°2136848 - Publication au BOPI 2009-03-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167942 - Publication au BOPI 1994-01-17
Inscription - Changement d'adresse n°41561 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2009 n°2402376 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-25
Renouvellement sans limitation le 19 février 2019 n°2706944 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-02-19