Déposée le 20 février 1987 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES ROCHE NICHOLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES ROCHE NICHOLAS domicilié(e) 33 rue de l'Industrie, 74240 GAILLARD (dossier no 2083670) - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 580 496 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2083670) - France.
La marque TILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES ROCHE NICHOLAS S.A. - 33 rue de l'Industrie, 74240 GAILLARD (dossier no 2083670) - France - SIREN 796580496
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2083670) - France
Renouvellement sans limitation le 4 février 1997 n°2083670 - Publication au BOPI 1997-02-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30
Inscription le 8 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°421683 - Publication au BOPI 2005-11-08
Inscription le 12 janvier 1996 - Transmission de propriété n°197090 - Publication au BOPI 1996-01-12
Inscription le 18 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°153965 - Publication au BOPI 1993-01-18
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture; préservatifs.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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