Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTABAC
LABORATOIRES ROBERT SCHWARTZ société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3305087
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/07/2014
NOTABAC de LABORATOIRES ROBERT SCHWARTZ

Présentation de la marque NOTABAC

Déposée le 23 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES ROBERT SCHWARTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « NOTABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES ROBERT SCHWARTZ domicilié(e) Parc d'Innovation, Boulevard Gonthier d'Andernach,67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - 67400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

La marque NOTABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTABAC est expirée depuis le 23 juillet 2014.

LABORATOIRES ROBERT SCHWARTZ a également déposé les autres marques suivantes : BETAFAST , Arrêter de fumer est difficile. Laissez-vous aider! , NOKILO , NOPUNCH? , MENOPAUSE , PHYSIOTOTAL , FITOLIFE , RenovCell , TRI ACT , FITOEFFECT


LABORATOIRES ROBERT SCHWARTZ société à responsabilité limitée - Parc d'Innovation, Boulevard Gonthier d'Andernach,67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - 67400 - France


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Inscription le 8 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°512406 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-10-08

Produits pharmaceutiques et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, préparations biologiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, bonbons à usage pharmaceutique, produits chimico-pharmaceutiques, préparations chimiques à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique, cigarettes (sans tabac) à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, décoctions à usage pharmaceutique, élixirs (préparations pharmaceutiques), essences à usage médical, fibres végétales comestibles (non nutritives), herbes à fumer à usage médical, gommes à mâcher à usage médical, gommes à usage médical, herbes médicinales, huiles à usage médical, infusions médicinales, lotions à usage pharmaceutique, médicaments pour la médecine humaine, eaux minérales à usage médical, narcotiques, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, onguents à usage pharmaceutique, potions médicinales, racines médicinales, reconstituants (médicaments), remèdes pour la médecine humaine, sédatifs, sérums, sirops à usage pharmaceutique, somnifères, sucre à usage médical, suppléments alimentaires minéraux, thé médicinal, tisanes, préparations de vitamines, glycérine à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, amandes préparées, arachides préparées, beurre, boissons lactées ou le lait prédomine, bouillons, préparations pour faire des bouillons, champignons conservés, noix de coco séchées, concentrés (bouillons), fruits confits, consommés, crème (produit laitier), fruits cristallisés, écorces (zestes) de fruits, fèves conservées, fromages, gélatine à usage alimentaire, gelées de fruits, pulpes de fruits, gelées comestibles, graines de soja conservées à usage alimentaire, herbes potagères conservées, jus végétaux pour la cuisine, petit-lait, margarine, marmelades, noix préparées, huiles de noix (alimentation), olives conservées, produits de la pêche, pickles, pollen préparé pour l'alimentation, protéine pour l'alimentation humaine, raisins secs, salaisons, saucisses, tofu, yaourt, produits alimentaires diététiques et compléments alimentaires non à usage médical à base des produits précités, plats cuisinés et mets à base de viande, poisson, volaille, fruits, légumes, oeufs, lait et produits laitiers, plats cuisinés et mets diététiques non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, fruits, légumes, œufs, lait et produits laitiers, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande et potages. Farines et préparations faites de céréales, sel, vinaigre, épices, algues (condiments), glaces alimentaires, pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, amidon à usage alimentaire, produits amylacés à usage alimentaire, confiserie à base d'arachides, aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, aliments à base d'avoine, flocons d'avoine, bâtons de réglisse (confiserie), aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, produits de cacao, café, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, flocons de céréales séchées, chicorée (succédané du café), cacao, chocolat, condiments, confiserie, couscous (semoule), crèmes glacées, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), extraits de malt pour l'alimentation, fécule à usage alimentaire, ferments pour pâtes, farines de fèves, fleur de farine, mets à base de farine, flocons de maïs, gelées royale pour l'alimentaire humaine (non à usage médical), glucose à usage alimentaire, bonbons, gommes à mâcher non à usage médical, pastilles (confiserie), pâtes de fruit (confiserie), bouillie alimentaire à base de lait, poudings, gluten à usage alimentaire, gruaux pour l'alimentation humaine, levain, levure, farine de maïs, maïs grillé, maïs grillé et éclaté (pop corn), extraits de malt pour l'alimentation, malt pour l'alimentation, mayonnaises, mélasse, sirop de mélasse, infusions non médicinales, miel, pain, pain azyme, pain d'épice, crackers, produits de minoterie, moutarde, nouilles, farine d'orge, paillettes de maïs, poivre, farine de pommes de terre à usage alimentaire, poudre pour gâteaux, pralines, propolis pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture), réglisse (confiserie), riz, sauces (condiments), semoule, farine de soja, sorbets (glaces alimentaires), sucre, sucre candi à usage alimentaire, tapioca, farine de tapioca à usage alimentaire, thé, yaourt glacé (glaces alimentaires), produits alimentaires diététiques et compléments alimentaires non à usage médical à base des produits précités, boissons et boissons diététiques non à usage médical à base de cacao, de café et de chocolat, biscottes et biscottes diététiques non à usage médical, biscuits et biscuits diététiques non à usage médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.