Déposée le 29 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES ROBERT SCHWARTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FITOEFFECT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES ROBERT SCHWARTZ domicilié(e) Parc d'Innovation, Boulevard Gonthier d'Andernach,67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN (dossier no 2333002) - 67400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 198 926 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2333002) - 67000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES ROBERT SCHWARTZ S.A.R.L. - Parc d'Innovation, Boulevard Gonthier d'Andernach,67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN (dossier no 2333002) - 67400 - France - SIREN 383198926
Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2333002) - 67000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2007 n°2333002 - Publication au BOPI 2007-01-31
Inscription le 2 avril 1998 - Rejet partiel n°252536 - Publication au BOPI 1998-04-02
Inscription le 23 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°300827 - Publication au BOPI 2000-05-23
Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11
Inscription le 8 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°512406 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-10-08
Savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; compléments nutritionnels à usage médical. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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