Déposée le 24 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES RICHELET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO-SOJA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES RICHELET domicilié(e) 15, rue La Pérouse, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 720 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.
La marque BIO-SOJA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES RICHELET, société anonyme - 15, rue La Pérouse, 75116 PARIS - France - SIREN 582720843
APPLIMA S.A - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09
Inscription le 1 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°412966 - Publication au BOPI 2005-06-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-05
Inscription le 29 décembre 2008 - Changement d'adresse n°488427 - Publication au BOPI 2008-12-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Inscription le 24 novembre 2009 - Changement de dénomination n°510473 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, ces produits étant d'origine biologique. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, ces produits étant d'origine biologique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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