Déposée le 3 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES PROKIAD FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SELNAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-45 du 7 novembre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES PROKIAD FRANCE domicilié(e) AYANT SON SIÈGE SOCIAL À, "LES ALGORYTHMES", ARISTOTE A, 2000 ROUTE DES LUCIOLES, 06410 BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 488 628 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO CROZEL AVOCAT AU BARREAU DE GRASSE - France.
La marque SELNAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697816.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELNAS est expirée depuis le 3 octobre 2007.
LABORATOIRES PROKIAD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIO EQUUS
LABORATOIRES PROKIAD FRANCE, SARL. - AYANT SON SIÈGE SOCIAL À, "LES ALGORYTHMES", ARISTOTE A, 2000 ROUTE DES LUCIOLES, 06410 BIOT - France - SIREN 413488628
BRUNO CROZEL AVOCAT AU BARREAU DE GRASSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12
Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques y compris produits pharmaceutiques pour la détermination du choix du sexe des enfants à naître ; produits vétérinaires y compris produits vétérinaires pour la détermination du choix du sexe des animaux à naître ; produits hygièniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Éducation, formation, divertissements, activités sportives et culturelles ; conseils techniques dans le choix de la date de conception en vue de choisir le sexe d'un enfant ou d'un animal à naître ; édition de livres, de revues, de logiciels ; prêts de livres et de programmes pour ordinateurs ; production de spectacles, de films, d'émissions de télévision ou de radio ; location de films, d'enregistrements phonographiques, de programmes d'ordinateur ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; recherche scientifique et industrielle ; conseils techniques dans le choix de la date de conception en vue de choisir le sexe d'un enfant ou d'un animal à naître ; programmation pour ordinateurs ; pouponnières ; agence matrimoniale ; laboratoires ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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