Marque expirée - Marque en non vigueur

VITATONINE
LABORATOIRES PHYTOGENESE S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
96630852
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2016

Présentation de la marque VITATONINE

Déposée le 20 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHYTOGENESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITATONINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHYTOGENESE domicilié(e) Z.A.C. Dèves de la Condamine, Immeuble le Ktema, Avenue de la Condamine,34430 SAINT-JEAN DE VEDAS (dossier no 2307769) - 34430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 447 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2307769) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITATONINE est expirée depuis le 20 juin 2016.

LABORATOIRES PHYTOGENESE a également déposé les autres marques suivantes : ET LA DOUCEUR TERRASSE LE MAL , KINEDERMA , SEDOSPRAY , MINICOOL , VINOLYO , ROSAVIRE , RHINOGENE , HygiPro , BIOTHALYS , RÉSÉDOG


LABORATOIRES PHYTOGENESE S.A. société anonyme - Z.A.C. Dèves de la Condamine, Immeuble le Ktema, Avenue de la Condamine,34430 SAINT-JEAN DE VEDAS (dossier no 2307769) - 34430 - France - SIREN 410447833


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2307769) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2006 n°2307769 - Publication au BOPI 2006-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489064 - Publication au BOPI 2009-01-07

Inscription le 6 avril 1998 - Changement d'adresse n°252591 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238048 - Publication au BOPI 1997-06-04

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Produits pharmaceutiques, vétérinaires.Produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime; infusions à usage médical, substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, substituts de repas diététiques à usage médical, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), aliments diététiques pour bébés, préparations de vitamines à usage médical.Préparations alimentaires contenant des vitamines, des oligo-éléments, des acides aminés, algues, substituts de repas diététiques à base d'un ou de plusieurs produits précités; compléments alimentaires à base d'un ou de plusieurs produits précités, préparations à base de produits alimentaires conservés, séchés et cuits, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, gelée royale, sirop de mélasse; levure; épices; algues; préparations alimentaires contenant des vitamines, des oligo-éléments, des acides aminés, compléments alimentaires à base d'un ou de plusieurs produits précités, substituts de repas diététiques à base d'un ou de plusieurs produits précités, plantes et fleurs séchées ou conservées,infusions à usage non médical.Algues, malt; préparations alimentaires contenant des vitamines, des oligo-éléments, des acides aminés, compléments alimentaires, substituts de repas diététiques à base d'un ou de plusieurs produits précités.Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées); préparations alimentaires contenant des vitamines, des oligo-élements, des acides aminés, sous forme de soluté buvable, compléments alimentaires sous forme de soluté buvable, substituts de repas diététiques sous forme de soluté buvable

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.