Déposée le 31 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES PHYTOGENESE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEDOCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES PHYTOGENESE domicilié(e) 17 CAMI DE GABRIAC - 34560 - MONTBAZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 447 833 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES PHYTOGENESE domicilié(e) 17 CAMI DE GABRIAC - 34560 - MONTBAZIN - France.
La marque SEDOCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES PHYTOGENESE, SARL - 17 CAMI DE GABRIAC - 34560 - MONTBAZIN - France - SIREN 410447833
LABORATOIRES PHYTOGENESE - 17 CAMI DE GABRIAC - 34560 - MONTBAZIN - France
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2001 n°2196858 - Publication au BOPI 2001-04-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238048 - Publication au BOPI 1997-06-04
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2011 n°2469143 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-28
Produits pharmaceutiques, produits cosmétiques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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