Déposée le 29 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROSALICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE domicilié(e) Zac Devès de la Condamine, avenue de la Condamine, 34430 ST JEAN DE VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 447 833 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE - France.
La marque ROSALICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE S.A. (Société Anonyme) - Zac Devès de la Condamine, avenue de la Condamine, 34430 ST JEAN DE VEDAS - France - SIREN 410447833
LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles cosmétiques pour le corps, crèmes, gels, laits et lotions bronzantes, crèmes, gels, laits et lotions solaires, crèmes, gels, laits et lotions de protection contre le soleil (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; comprenant de l'extrait de rose. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, emplâtres, désinfectants, préparations de vitamines à usage médical, produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ; comprenant de l'extrait de rose. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures ; préparations alimentaires contenant des vitamines, des oligo-éléments, des acides aminés, extraits d'algues à usage alimentaire, substituts de repas diététiques à base d'un ou de plusieurs produits précités, préparations à base de produits alimentaires conservés, séchés et cuits, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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