Déposée le 4 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NEOBULGARUS SPORICUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-50 du 11 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE domicilié(e) Zac Devès de la Condamine, avenue de la Condamine, 34430 ST JEAN DE VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 447 833 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE - France.
La marque NEOBULGARUS SPORICUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE S.A. Société Anonyme - Zac Devès de la Condamine, avenue de la Condamine, 34430 ST JEAN DE VEDAS - France - SIREN 410447833
LABORATOIRES PHYTOGÉNÈSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, infusions à usage médical, substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, substituts de repas diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants ; aliments diététiques pour bébé ; préparation de vitamines à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile de foie de poisson ; préparations alimentaires contenant des vitamines, des oligo-éléments, des acides aminés, extraits d'algues à usage alimentaire, substituts de repas diététiques à base d'un ou de plusieurs des produits alimentaires précités, compléments alimentaires à base d'un ou de plusieurs des produits alimentaires précités, préparations alimentaires à base de produits alimentaires conservés, séchés et cuits pour l'amincissement. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, gelée royale, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; algues (condiments) ; préparations alimentaires à base d'un ou des produits alimentaires précités contenant des vitamines, des oligo-éléments, des acides aminés, compléments alimentaires à base d'un ou de plusieurs des produits alimentaires précités, substituts de repas diététiques à base d'un ou de plusieurs des produits alimentaires précités. Fruits et légumes frais, algues pour l'alimentation humaine, plantes et fleurs naturelles ; malt ; préparation alimentaires à base de fruits et légumes frais, d'algue pour l'alimentation humaine, de plantes, contenant des vitamines, des oligo-éléments, des acides aminés, compléments alimentaires à base d'un ou de plusieurs des produits précités. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; préparations alimentaires à base d'un ou de plusieurs des produits alimentaires précités contenant des vitamines, des oligo-éléments, des acides aminés, sous forme de soluté buvable, compléments alimentaires sous forme de soluté buvable à base d'un ou de plusieurs des produits alimentaires précités.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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