Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEL AU RESEDA
LABORATOIRES PHYTOGENESE société anonyme

Numéro de dépôt :
3209596
Date de dépôt :
06/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2013
GEL AU RESEDA de LABORATOIRES PHYTOGENESE

Présentation de la marque GEL AU RESEDA

Déposée le 6 février 2003 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHYTOGENESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEL AU RESEDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHYTOGENESE domicilié(e) AVE DE LA CONDAMINE,34430 ST JEAN DE VEDAS - 34430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 447 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES PHYTOGENESE domicilié(e) AVE DE LA CONDAMINE,34430 ST JEAN DE VEDAS - 34430 - France.

La marque GEL AU RESEDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEL AU RESEDA est expirée depuis le 6 février 2013.

LABORATOIRES PHYTOGENESE a également déposé les autres marques suivantes : ET LA DOUCEUR TERRASSE LE MAL , KINEDERMA , SEDOSPRAY , MINICOOL , VINOLYO , ROSAVIRE , RHINOGENE , VITATONINE , HygiPro , BIOTHALYS


LABORATOIRES PHYTOGENESE société anonyme - AVE DE LA CONDAMINE,34430 ST JEAN DE VEDAS - 34430 - France - SIREN 410447833


LABORATOIRES PHYTOGENESE - AVE DE LA CONDAMINE,34430 ST JEAN DE VEDAS - 34430 - France


Inscription le 8 octobre 2003 - Rejet partiel n°379282 - Publication au BOPI 2003-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Infusions à usage médical, substances diététiques à usage médical, substituts de repas diététiques à usage médical ; aliments diététiques pour bébé ; préparation de vitamines à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huile de foie de poisson ; préparation alimentaires contenant des vitamines, des oligo-éléments, des acides aminés, extraits d'algues à usages alimentaires, substituts de repas diététiques à base d'un ou de plusieurs des produits alimentaires précités, préparations alimentaires conservées, séchées et cuites, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.