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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES PHYT'S
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EMONCTYL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMONCTYL
LABORATOIRES PHYT'S, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1329810
Date de dépôt :
30/10/1985
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
30/10/2025

Présentation de la marque EMONCTYL

Déposée le 30 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES PHYT'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « EMONCTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES PHYT'S domicilié(e) La Bouygue - 46140 - CAILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 447 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque EMONCTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EMONCTYL arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

LABORATOIRES PHYT'S a également déposé les autres marques suivantes : PHYT'S LA NATURO-ESTHETIQUE Sans conservateur – Sans colorant , NATURO-ESTHETIQUE , DENTALYS , , Féerie des sens , NATURO-MINCEUR , PHYT'S , REVI-BASE , NATURODERM , PHYTO-STARTER


LABORATOIRES PHYT'S, Société A Responsabilité Limitée - La Bouygue - 46140 - CAILLAC - France - SIREN 493447494


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription - Renonciation partielle n°17185 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2005 n°2293546 - Publication au BOPI 2005-07-20

Renouvellement avec limitation le 20 juillet 2005 n°2048892 - Publication au BOPI 2005-07-20

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182281 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 18 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°423237 - Publication au BOPI 2005-07-18

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-04

Inscription le 6 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination n°666329 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06

Inscription le 6 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666328 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°667049 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2016 n°2615235 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-08

Compléments alimentaires diététiques notamment pour l'alimentation humaine.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.