Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHYT'S
/
DEVOLUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEVOLUE
LABORATOIRES PHYT'S, SAS

Numéro de dépôt :
1616095
Date de dépôt :
08/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2030

Présentation de la marque DEVOLUE

Déposée le 8 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHYT'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEVOLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHYT'S domicilié(e) LA BOUYGUE - 46140 - CAILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 447 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES PHYT'S, Mme RONDEL MARIE HELENE domicilié(e) 121 CHE PORTETTE - 46090 - MERCUES - France.

La marque DEVOLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DEVOLUE arrivera à expiration en date du 8 mars 2030.

LABORATOIRES PHYT'S a également déposé les autres marques suivantes : PHYT'S LA NATURO-ESTHETIQUE Sans conservateur – Sans colorant , NATURO-ESTHETIQUE , DENTALYS , , Féerie des sens , NATURO-MINCEUR , PHYT'S , REVI-BASE , NATURODERM , PHYTO-STARTER


LABORATOIRES PHYT'S, SAS - LA BOUYGUE - 46140 - CAILLAC - France - SIREN 493447494


LABORATOIRES PHYT'S, Mme RONDEL MARIE HELENE - 121 CHE PORTETTE - 46090 - MERCUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1999 n°2155963 - Publication au BOPI 1999-10-21

Inscription le 21 octobre 1999 - Changement de dénomination n°289613 - Publication au BOPI 1999-10-21

Inscription le 12 janvier 2010 - Changement de dénomination n°518961 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-01-12

Inscription le 12 janvier 2010 - Transmission totalede propriété n°518960 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-01-12

Inscription le 12 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°518959 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-01-12

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2010 n°2427508 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-01-12

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2019 n°2730916 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-18

Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.