Déposée le 29 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES PHYSIO CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EQUI'PHASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES PHYSIO CONCEPT domicilié(e) 48 Rue des Prunelles - 67560 - ROSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 528 288 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque EQUI'PHASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES PHYSIO CONCEPT SARL, SARL UNIPERSONNELLE - 48 Rue des Prunelles - 67560 - ROSHEIM - France - SIREN 383528288
CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Inscription le 1 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°481855 - Publication au BOPI 2008-10-01
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2484016 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-10-28
Inscription le 3 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622012 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons) ; compléments alimentaires à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier, conserves d'œufs. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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