Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHOSMA
Numéro de dépôt :
1096388
Date de dépôt :
11/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PHOSMA
Déposée le 11 mai 1979 par LABORATOIRES PHOSMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PHOSMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHOSMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PHOSMA est expirée depuis le 11 mai 1989.
LABORATOIRES PHOSMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051