Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHOSMA
Numéro de dépôt :
1005978
Date de dépôt :
14/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PHOSMA
Déposée le 14 janvier 1977 par LABORATOIRES PHOSMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PHOSMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PHOSMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PHOSMA est expirée depuis le 14 janvier 1987.
LABORATOIRES PHOSMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010