Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSEO
LABORATOIRES PHODE

Numéro de dépôt :
4434071
Date de dépôt :
05/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2028

Présentation de la marque OSEO

Déposée par voie électronique le 5 mars 2018 par LABORATOIRES PHODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est LABORATOIRES PHODE domicilié(e) 8 avenue de la Martelle - 81150 - TERSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Marie ESCHARD domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque OSEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSEO arrivera à expiration en date du 5 mars 2028.

LABORATOIRES PHODE a également déposé les autres marques suivantes : Optifeed , Oleobiotec , NORASYSTEM , Better-being , Cristalnat , Cristalshine , GLYTRAN , PHODÉ aromas & nutrition , FORCE 6 , Force 6


LABORATOIRES PHODE - 8 avenue de la Martelle - 81150 - TERSSAC - France


IPSIDE, Madame Marie ESCHARD - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels; Produits chimiques pour la préparation d’arômes ; Produits chimiques destinés à l’industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Additifs chimiques destinés à l’élaboration d’aliments pour animaux; Additifs chimiques destinés à la préparation d’aliments pour animaux; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu’à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l’industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l’alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l’ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l’alimentation animale; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l’alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l’alimentation animale à usage non-médical ;

Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires; Huiles essentielles pour arômes alimentaires; Arômes alimentaires préparés à partir d’huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;

Produits vétérinaires; composants, actifs pour l’usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l’usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux; aliments diététiques pour animaux; suppléments énergétiques pour animaux; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l’alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l’aliment de l’animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;

Aliments pour animaux ; Composants destinés à l’alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l’ingestion animale ; Aromatisants d’aliments salés pour l’alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles); Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l’alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l’industrie de transformation pour incorporation à l’alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d’élevage; aliments diététiques pour animaux d’élevage ; suppléments énergétiques pour animaux; compléments alimentaires pour animaux; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l’aliment de l’animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d’extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l’alimentation animale.