Déposée le 19 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OLÉOBIOTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-48 du 26 novembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHODE domicilié(e) ZI Albipole, 8 avenue de la Martelle - 81150 - TERSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 972 598 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 Impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque OLÉOBIOTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES PHODE, SAS - ZI Albipole, 8 avenue de la Martelle - 81150 - TERSSAC - France - SIREN 503972598
IPSIDE, Mme ESCHARD Marie - 6 Impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15
Inscription le 1 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349840 - Publication au BOPI 2002-07-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32
Inscription le 10 septembre 2003 - Concession de licence n°377135 - Publication au BOPI 2003-09-10
Inscription le 4 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480388 - Publication au BOPI 2008-09-04
Inscription le 9 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492448 - Publication au BOPI 2009-03-09
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2009 n°2420957 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-16
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2019 n°2724634 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-03
Recherche et développement de produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale. Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux. Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux. Développement de produits vétérinaires destinés à l'amélioration de l'hygiène digestive de l'animal, à savoir services vétérinaires Produits vétérinaires destinés à être incorporés à l'alimentation animale.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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