Déposée le 19 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NORASYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-48 du 26 novembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHODE domicilié(e) ZI Albipole, 8 avenue de la Martelle - 81150 - TERSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 972 598 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 Impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque NORASYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES PHODE, SAS - ZI Albipole, 8 avenue de la Martelle - 81150 - TERSSAC - France - SIREN 503972598
IPSIDE, Mme ESCHARD Marie - 6 Impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15
Inscription le 1 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349840 - Publication au BOPI 2002-07-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12
Inscription le 10 septembre 2003 - Concession de licence n°377135 - Publication au BOPI 2003-09-10
Inscription le 4 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480388 - Publication au BOPI 2008-09-04
Inscription le 9 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492448 - Publication au BOPI 2009-03-09
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2009 n°2420959 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-16
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2019 n°2724646 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-03
Recherche et développement de produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives. Développement (recherche) de produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles. Savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire. Destructeurs d'odeurs liquides destinés au domaine agricole et/ou industriel ainsi qu'au domaine domestique. Traitement de l'air ambiant, traitement des odeurs. Traitement des bâtiments industriels, d'élevage et tous locaux contre les mauvaises odeurs. Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant. - produits chimiques destinés à détruire les nuisances factives - produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles - matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destin à traiter l'air ambiant.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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