IN'SOIN
Présentation de la marque IN'SOIN
Déposée le 22 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHARMYGIENE - SCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IN'SOIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IN'SOIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IN'SOIN est expirée depuis le 22 janvier 2013.
LABORATOIRES PHARMYGIENE - SCAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2002 n°2228758 - Publication au BOPI 2002-10-04
Inscription le 4 décembre 2002 - Changement d'adresse n°360559 - Publication au BOPI 2002-12-04
Inscription le 4 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°360558 - Publication au BOPI 2002-12-04
Inscription le 4 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360557 - Publication au BOPI 2002-12-04
Inscription le 23 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244687 - Publication au BOPI 1997-10-23
Inscription le 4 décembre 2002 - Changement de nature juridique n°360556 - Publication au BOPI 2002-12-04
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09