Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL 365
LABORATOIRES PHARMYGIENE – S.C.A.T. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3343748
Date de dépôt :
28/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/02/2015
SOLEIL 365 de LABORATOIRES PHARMYGIENE – S.C.A.T

Présentation de la marque SOLEIL 365

Déposée le 28 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHARMYGIENE – S.C.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOLEIL 365 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHARMYGIENE – S.C.A.T domicilié(e) 2/4 rue Chaintron,92120 MONTROUGE - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque SOLEIL 365 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL 365 est expirée depuis le 28 février 2015.

LABORATOIRES PHARMYGIENE – S.C.A.T a également déposé les autres marques suivantes : LABORAL , SIGNE DE SOLEIL , INOXINE , PARFUMAIR , HOLD UP , ASPISENTEUR , ILOXANE , TURBO DRAINEUR de PROTICAL , DENDRO , SILVYTHERAPIE


LABORATOIRES PHARMYGIENE – S.C.A.T. Société par actions simplifiée - 2/4 rue Chaintron,92120 MONTROUGE - 92120 - France - SIREN 542044656


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

Inscription le 29 juin 2005 - retrait partiel n°414684 - Publication au BOPI 2005-06-29

Inscription le 7 mars 2007 - renonciation partielle n°449847 - Publication au BOPI 2007-03-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Compléments alimentaires à usage cosmétique. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base des produits précités. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Compléments alimentaires et diététiques non à usage médical à base des produits précités.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.