LABORATOIRES PHARMYGIENE - S.C.A.T. Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3299833
Date de dépôt :
25/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/06/2014
Présentation de la marque BISCUIT'RETTE
Déposée le 25 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHARMYGIENE - S.C.A.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BISCUIT'RETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHARMYGIENE - S.C.A.T domicilié(e) 2/4 rue Chaintron,92120 MONTROUGE - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 656 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque BISCUIT'RETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES PHARMYGIENE - S.C.A.T. Société par actions simplifiée - 2/4 rue Chaintron,92120 MONTROUGE - 92120 - France - SIREN 542044656
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Produits diététiques et alimentaires de régimes à usage médical. Produits diététiques et alimentaires de régime non à usage médical à base de produits entrant dans cette classe, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits diététiques et alimentaires de régime non à usage médical à base de produits entrant dans cette classe, à savoir : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons diététiques et de régimes non à usage médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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