LABORATOIRES PHARMYGIENE - S.C.A.T., Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1239728
Date de dépôt :
29/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2013
Présentation de la marque "BABILLAGE"
Déposée le 29 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHARMYGIENE - S.C.A.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "BABILLAGE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHARMYGIENE - S.C.A.T domicilié(e) 2/4 rue Chaintron,92120 MONTROUGE,France (dossier no 2241315) - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 656 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2241315) - 69006 - France.
La marque "BABILLAGE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES PHARMYGIENE - S.C.A.T., Société par actions simplifiée - 2/4 rue Chaintron,92120 MONTROUGE,France (dossier no 2241315) - 92120 - France - SIREN 542044656
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2241315) - 69006 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47
Renouvellement sans limitation n°2020605 - Publication au BOPI 1993-31
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2003 n°2241315 - Publication au BOPI 2003-04-23
Inscription le 23 avril 2003 - Changement d'adresse n°369608 - Publication au BOPI 2003-04-23
Inscription le 23 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°369607 - Publication au BOPI 2003-04-23
Inscription le 23 avril 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°369605 - Publication au BOPI 2003-04-23
Inscription le 23 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369606 - Publication au BOPI 2003-04-23
Inscription le 17 juin 1991 - Transmission de propriété n°54008 - Publication au BOPI 1991-06-17
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papèterie, matières adhésives (pour la papèterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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