XATEN
Présentation de la marque XATEN
Déposée le 28 février 1997 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHARMASCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XATEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque XATEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XATEN est expirée depuis le 28 février 2007.
LABORATOIRES PHARMASCIENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32
Inscription le 3 juin 1997 - Retrait partiel n°237957 - Publication au BOPI 1997-06-03
Inscription le 21 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359678 - Publication au BOPI 2002-11-21
Inscription le 7 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245355 - Publication au BOPI 1997-11-07
Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14