Déposée le 25 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHARMASCIENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Une vocation : la peau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHARMASCIENCE domicilié(e) 73, Boulevard de la Mission Marchand, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 930 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque Une vocation : la peau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES PHARMASCIENCE, société anonyme - 73, Boulevard de la Mission Marchand, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 331930081
NOVAMARK - France
Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330104 - Publication au BOPI 2001-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Crèmes antifongiques ; produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, lotions à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, savons, savons médicinaux, savons désinfectants, savons dermatologiques, laits de toilette, lait d'amande à usage cosmétique, huiles à usage cosmétique, huile d'amande, préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits antisolaires, astringents à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; eau nettoyante, eau à usage cosmétique, solutions nettoyantes à usage cosmétique, produits pour nettoyer la peau, solutions de toilette, crèmes pour blanchir la peau, shampooings, produits et préparations cosmétiques pour les soins du cuir chevelu. Crèmes antifongiques à usage médical ; préparations pharmaceutiques utilisées en dermatologie, produits, préparations et substances pharmaceutiques ; médicaments pour la médecine humaine ; préparations et produits chimiques à usage pharmaceutique ; antiseptiques ; bactéricides ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques reconstituants ; produits d'hygiène intime à visée gynécologique, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), lotion à usage pharmaceutique, produits à usage médical pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides à usage médical, produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), laits d'amande à usage pharmaceutique, glycérine à usage médical, produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique, remèdes pour la médecine humaine, remèdes contre la transpiration, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques contre les pellicules ; eau médicinale, eau nettoyante médicalisée, eau blanche, solutions nettoyantes à usage médical, produits pharmaceutiques, produits hygiéniques à usage médical, produits pour nettoyer la peau à usage médical. Ciseaux pour bébés, couverts de voyage, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers. Thermomètres de bain. Biberons ergonomiques, tétines pour biberons, anneaux de dentition. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, sucettes (tétines) Stérilisateurs micro-ondes, appareils de chauffage à micro-ondes, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Voitures d'enfants, landaus, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Langes en papier ou en cellulose (à jeter), papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Malles et valises, cuir et imitations du cuir, parapluies, parasols et cannes. Gobelets évolutifs, brosses et peignes, assiettes, tasses, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Bavoirs, vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, hochets, décorations pour arbres de Noël, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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