Déposée le 1 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHARMASCIENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHARMASCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHARMASCIENCE domicilié(e) 73, boulevard de la Mission Marchand, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 930 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque PHARMASCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES PHARMASCIENCE, société anonyme - 73, boulevard de la Mission Marchand, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 331930081
APPLIMA S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01
Inscription le 11 décembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°246939 - Publication au BOPI 1997-12-11
Inscription le 11 décembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°246939 - Publication au BOPI 1997-12-11
Inscription le 29 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247418 - Publication au BOPI 1997-12-29
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits sous forme d'aérosols à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, masques de beauté, produits de démaquillage, savons, savons médicinaux, laits de toilette, lait d'amande à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, nécessaires de cosmétiques, huiles à usage cosmétique, huile d'amande, préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits antisolaires, astringents à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, crèmes pour blanchir la peau, produits d'hygiène intime à visée gynécologique, savons de toilette gynécologique ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Produits pharmaceutiques, médicaments pour la médecine humaine, préparations chimiques à usage pharmaceutique ; antiseptiques ; bactéricides ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques reconstituants ; produits d'hygiène intime à visée gynécologique, savons de toilette gynécologique, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; lotions à usage pharmaceutique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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