Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEPATISANE
LABORATOIRES PHARMAPLANTES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1752120
Date de dépôt :
13/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/12/2000

Présentation de la marque HEPATISANE

Déposée le 13 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHARMAPLANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HEPATISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHARMAPLANTES domicilié(e) ,Rue de la Paix, 10320 BOUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque HEPATISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEPATISANE est expirée depuis le 13 décembre 2000.


LABORATOIRES PHARMAPLANTES, société anonyme - ,Rue de la Paix, 10320 BOUILLY - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Produits pharmaceutiques et phytopharmaceutiques, substances diététiques à usage médical. Café, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, épices.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.