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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES PHARMACEUTIQUES RUSCH FRANCE
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MICROSPINAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROSPINAL
LABORATOIRES PHARMACEUTIQUES RUSCH FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
1694524
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2001
MICROSPINAL de LABORATOIRES PHARMACEUTIQUES RUSCH FRANCE

Présentation de la marque MICROSPINAL

Déposée le 20 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES PHARMACEUTIQUES RUSCH FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROSPINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES PHARMACEUTIQUES RUSCH FRANCE domicilié(e) 23 avenue des Prés, 94268 FRESNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. VERDIER - France.

La marque MICROSPINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694524.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROSPINAL est expirée depuis le 20 septembre 2001.


LABORATOIRES PHARMACEUTIQUES RUSCH FRANCE SARL - 23 avenue des Prés, 94268 FRESNES CEDEX - France


J. VERDIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

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