Marque expirée - Marque en non vigueur

VITAGENE
LABORATOIRES PHAGOGENE-DEC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1438646
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2017

Présentation de la marque VITAGENE

Déposée le 4 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHAGOGENE-DEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITAGENE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHAGOGENE-DEC domicilié(e) 679 avenue du Dr Lefebvre, Twins 1,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2369232) - 06270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 269 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2369232) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITAGENE est expirée depuis le 4 décembre 2017.

LABORATOIRES PHAGOGENE-DEC a également déposé les autres marques suivantes : SAPOGENIX , PULMOGENYL H.N.C. , PHAGOGEL , BAFUME , PHAGOSTAR. M. , PIROXYL H.N.C. , (Marque figurative) , PHAGOMAINS , PHAGOSEPTYL COLLOIDAL , SAPONIX


LABORATOIRES PHAGOGENE-DEC Société Anonyme - 679 avenue du Dr Lefebvre, Twins 1,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2369232) - 06270 - France - SIREN 350269304


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2369232) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation n°2101899 - Publication au BOPI 1998-01

Inscription - Transmission de propriété n°42488 - Publication au BOPI

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2007 n°2369232 - Publication au BOPI 2007-07-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Inscription le 7 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488601 - Publication au BOPI 2008-11-07

Inscription - Gage constitué n°46993 - Publication au BOPI

Inscription le 3 septembre 2002 - Changement de dénomination n°352678 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 7 novembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°488600 - Publication au BOPI 2008-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 27 janvier 2011 - Gage radié n°541227 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-27

Inscription le 22 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589183 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22

Inscription le 12 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620286 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-12

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624791 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624792 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Produits chimiques horticoles.