Marque expirée - Marque en non vigueur

QUATERGENYL
LABORATOIRES PHAGOGENE DEC Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1460214
Date de dépôt :
13/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2018

Présentation de la marque QUATERGENYL

Déposée le 13 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHAGOGENE DEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUATERGENYL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHAGOGENE DEC domicilié(e) IMPASSE DU PETIT ROSE, ZI,79100 LOUZY (dossier no 2370680) - 79100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 269 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2370680) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUATERGENYL est expirée depuis le 13 avril 2018.

LABORATOIRES PHAGOGENE DEC a également déposé les autres marques suivantes : SAPOGENIX , PULMOGENYL H.N.C. , PHAGOGEL , BAFUME , PHAGOSTAR. M. , PIROXYL H.N.C. , (Marque figurative) , PHAGOMAINS , PHAGOSEPTYL COLLOIDAL , SAPONIX


LABORATOIRES PHAGOGENE DEC Société par actions simplifiée - IMPASSE DU PETIT ROSE, ZI,79100 LOUZY (dossier no 2370680) - 79100 - France - SIREN 350269304


BREDEMA - 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2370680) - 75002 - France


Inscription - Transmission de propriété n°42488 - Publication au BOPI

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2008 n°2370680 - Publication au BOPI 2008-04-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Inscription - Gage constitué n°46993 - Publication au BOPI

Inscription le 3 septembre 2002 - Changement de dénomination n°352678 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 11 septembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°480627 - Publication au BOPI 2008-09-11

Inscription le 7 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488601 - Publication au BOPI 2008-11-07

Renouvellement sans limitation n°2111237 - Publication au BOPI 1998-17

Inscription le 27 janvier 2011 - Gage radié n°541227 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-27

Inscription le 22 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589183 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22

Inscription le 12 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620286 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-12

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624791 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624792 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Désinfectants, insecticides, antiparasitaires.