Déposée le 22 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHAGOGENE - DEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHAGOMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHAGOGENE - DEC domicilié(e) Zone Industrielle, 1ère avenue,06510 CARROS (dossier no 2236721) - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 269 304 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84 rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2236721) - 75440 - France.
La marque PHAGOMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES PHAGOGENE - DEC, Société anonyme - Zone Industrielle, 1ère avenue,06510 CARROS (dossier no 2236721) - 06510 - France - SIREN 350269304
CABINET PLASSERAUD - 84 rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2236721) - 75440 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33
Renouvellement sans limitation n°2014887 - Publication au BOPI 1993-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40
Inscription - Transmission de propriété n°15190 - Publication au BOPI
Inscription le 7 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488601 - Publication au BOPI 2008-11-07
Inscription - Transmission de propriété n°42488 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°46993 - Publication au BOPI
Inscription le 3 septembre 2002 - Changement de dénomination n°352678 - Publication au BOPI 2002-09-03
Inscription le 7 novembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°488600 - Publication au BOPI 2008-11-07
Renouvellement sans limitation le 11 février 2003 n°2236721 - Publication au BOPI 2003-02-11
Inscription le 27 janvier 2011 - Gage radié n°541227 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-27
Inscription le 22 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589183 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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