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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHAGOGENE-DEC
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PHAGOJET
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHAGOJET
LABORATOIRES PHAGOGENE-DEC SA

Numéro de dépôt :
1354975
Date de dépôt :
15/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2016

Présentation de la marque PHAGOJET

Déposée le 15 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHAGOGENE-DEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHAGOJET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHAGOGENE-DEC domicilié(e) 885 avenue du Dr Lefebvre, Twins 2,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2314248) - 06270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 269 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2314248) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHAGOJET est expirée depuis le 15 mai 2016.

LABORATOIRES PHAGOGENE-DEC a également déposé les autres marques suivantes : SAPOGENIX , PULMOGENYL H.N.C. , PHAGOGEL , BAFUME , PHAGOSTAR. M. , PIROXYL H.N.C. , (Marque figurative) , PHAGOMAINS , PHAGOSEPTYL COLLOIDAL , SAPONIX


LABORATOIRES PHAGOGENE-DEC SA - 885 avenue du Dr Lefebvre, Twins 2,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2314248) - 06270 - France - SIREN 350269304


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2314248) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation n°2067136 - Publication au BOPI 1996-21

Inscription - Transmission de propriété n°42488 - Publication au BOPI

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2006 n°2314248 - Publication au BOPI 2006-05-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Inscription le 7 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488601 - Publication au BOPI 2008-11-07

Inscription - Gage constitué n°46993 - Publication au BOPI

Inscription le 3 septembre 2002 - Changement de dénomination n°352678 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 7 novembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°488600 - Publication au BOPI 2008-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 27 janvier 2011 - Gage radié n°541227 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-27

Inscription le 22 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589184 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22

Inscription le 12 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620286 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-12

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624791 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624792 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Appareils d'usage médical destinés à la projection d'aérosols.