Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LABORATOIRES PHAGOGENE DEC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94530396
Date de dépôt :
26/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHAGOGENE DEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHAGOGENE DEC domicilié(e) Zone Industrielle, 1ère avenue,06510 CARROS (dossier no 2265246) - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 269 304 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2265246) - 06000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530396.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 juillet 2014.

LABORATOIRES PHAGOGENE DEC a également déposé les autres marques suivantes : SAPOGENIX , PULMOGENYL H.N.C. , PHAGOGEL , BAFUME , PHAGOSTAR. M. , PIROXYL H.N.C. , PHAGOMAINS , PHAGOSEPTYL COLLOIDAL , SAPONIX , SAPOGERMYL


LABORATOIRES PHAGOGENE DEC Société Anonyme - Zone Industrielle, 1ère avenue,06510 CARROS (dossier no 2265246) - 06510 - France - SIREN 350269304


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2265246) - 06000 - France


Inscription le 3 septembre 2002 - Changement de dénomination n°352678 - Publication au BOPI 2002-09-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2004 n°2265246 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 7 novembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°488600 - Publication au BOPI 2008-11-07

Inscription le 7 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488601 - Publication au BOPI 2008-11-07

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Inscription le 22 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589183 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22

Inscription le 12 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620286 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-12

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624791 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624792 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, dégraisser et abraser; décapants, savons, savons désinfectants, huiles essentielles, cosmétiques.Désinfectants à usage hygiénique, détergents à usage médical; produits pour la purification de l'air, germicides, produits stérilisants pour les sols ; produits pour la stérilisation.Appareils de désinfection

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.