Marque expirée - Marque en non vigueur

BAFUME
LABORATOIRES PHAGOGENE-DEC SA

Numéro de dépôt :
1380231
Date de dépôt :
13/11/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2016

Présentation de la marque BAFUME

Déposée le 13 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHAGOGENE-DEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAFUME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHAGOGENE-DEC domicilié(e) 679 avenue du Dr Lefebvre, Twins 1,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2323518) - 06270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 269 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2323518) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAFUME est expirée depuis le 13 novembre 2016.

LABORATOIRES PHAGOGENE-DEC a également déposé les autres marques suivantes : SAPOGENIX , PULMOGENYL H.N.C. , PHAGOGEL , PHAGOSTAR. M. , PIROXYL H.N.C. , (Marque figurative) , PHAGOMAINS , PHAGOSEPTYL COLLOIDAL , SAPONIX , SAPOGERMYL


LABORATOIRES PHAGOGENE-DEC SA - 679 avenue du Dr Lefebvre, Twins 1,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2323518) - 06270 - France - SIREN 350269304


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2323518) - 06000 - France


Inscription le 29 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208391 - Publication au BOPI 1996-10-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2006 n°2323518 - Publication au BOPI 2006-09-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-39

Inscription le 26 août 2002 - Changement de dénomination n°352079 - Publication au BOPI 2002-08-26

Inscription le 7 novembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°488600 - Publication au BOPI 2008-11-07

Inscription le 7 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488601 - Publication au BOPI 2008-11-07

Renouvellement sans limitation n°2078535 - Publication au BOPI 1996-51

Inscription le 22 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589183 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22

Inscription le 12 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620286 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-12

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624791 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624792 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides et notamment des compositions fumigènes destinées à détruire les animaux nuisibles.