Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUTAX
LABORATOIRES ORTIS, SPRL

Numéro de dépôt :
98766767
Date de dépôt :
23/12/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2008

Présentation de la marque FRUTAX

Déposée le 23 décembre 1998 par LABORATOIRES ORTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUTAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est LABORATOIRES ORTIS, SPRL, domicilié(e) Hinter der Heck, B-4750 BUTGENBACH, BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROBERT ECREPONT - France.

La marque FRUTAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUTAX est expirée depuis le 23 décembre 2008.

LABORATOIRES ORTIS a également déposé les autres marques suivantes : TONIFLUIDE , OXYPROTECT , TONIFLEX , MINACID , BIOTOP , NOCTUS , TRANSIPLUS , FIBRES & FLORE , HYPERIKA , OSTEOFORCE


LABORATOIRES ORTIS, SPRL - Hinter der Heck, B-4750 BUTGENBACH, BELGIQUE - Belgique


CABINET ROBERT ECREPONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Produits alimentaires à usage médical à savoir préparations à base de fruits et de fibres pour faciliter le transit intestinal ; produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical. Préparations alimentaires à base de fruits et de fibres. Préparations alimentaires à base de fibres.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.