LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3086573
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2021
Présentation de la marque STOP NET
Déposée le 2 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STOP NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE domicilié(e) 20, rue André Gide - 92320 - CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 656 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque STOP NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 20, rue André Gide - 92320 - CHATILLON - France - SIREN 542044656
NOVAGRAAF IP - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32
Inscription le 26 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412739 - Publication au BOPI 2005-05-26
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Inscription le 30 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°549465 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-03-30
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2011 n°2467009 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-03-30
Produits chimiques destinés aux sciences. Produits cosmétiques pour les soins du corps et de la peau ; savons ; désinfectants. Produits pharmaceutiques pour les soins du corps et de la peau, y compris les produits dermatologiques et les produits pour arrêter les saignements.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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