Marque expirée - Marque en non vigueur

SANIBACTER
LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97684262
Date de dépôt :
25/06/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2017

Présentation de la marque SANIBACTER

Déposée le 25 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANIBACTER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE domicilié(e) 2/4 rue Chaintron,92120 MONTROUGE (dossier no 2344470) - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2344470) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANIBACTER est expirée depuis le 25 juin 2017.

LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BUCCALOX , ADDAX LES SOINS DERMO-COSMÉTIQUES CIBLÉS , CRYOVERRUES , PROTICAL action minceur 3 jours , EFFIDOSE , DYNASCORBINE , AROMAVITAL , PHYTO-GUM , SANODIANE , PARAPUCE


LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE Société par Actions Simplifiée - 2/4 rue Chaintron,92120 MONTROUGE (dossier no 2344470) - 92120 - France - SIREN 542044656


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2344470) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2007 n°2344470 - Publication au BOPI 2007-06-21

Inscription le 19 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°335166 - Publication au BOPI 2001-11-19

Inscription le 5 juin 2007 - Changement de dénomination n°455874 - Publication au BOPI 2007-06-05

Inscription le 24 juin 2004 - Changement d'adresse n°395245 - Publication au BOPI 2004-06-24

Inscription le 24 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395246 - Publication au BOPI 2004-06-24

Inscription le 24 juin 2004 - Changement de nature juridique n°395247 - Publication au BOPI 2004-06-24

Inscription le 5 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455873 - Publication au BOPI 2007-06-05

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques; lotions pour les cheveux. Produits Pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététique à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destructions d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.