Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYTOCEAN
LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96627160
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2016

Présentation de la marque PHYTOCEAN

Déposée le 28 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOCEAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE domicilié(e) 2 rue Chaintron,92120 MONTROUGE (dossier no 2311094) - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2311094) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOCEAN est expirée depuis le 28 mai 2016.

LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BUCCALOX , ADDAX LES SOINS DERMO-COSMÉTIQUES CIBLÉS , CRYOVERRUES , PROTICAL action minceur 3 jours , EFFIDOSE , DYNASCORBINE , AROMAVITAL , PHYTO-GUM , SANODIANE , PARAPUCE


LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE Société par Actions Simplifiée - 2 rue Chaintron,92120 MONTROUGE (dossier no 2311094) - 92120 - France - SIREN 542044656


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2311094) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Inscription le 24 mars 2006 - Changement de dénomination n°431382 - Publication au BOPI 2006-03-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2006 n°2311094 - Publication au BOPI 2006-03-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18

Inscription le 23 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412513 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 24 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431381 - Publication au BOPI 2006-03-24

Inscription le 19 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426310 - Publication au BOPI 2006-01-19

Inscription le 19 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426309 - Publication au BOPI 2006-01-19

Inscription le 19 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°426311 - Publication au BOPI 2006-01-19

Inscription le 19 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426312 - Publication au BOPI 2006-01-19

Inscription le 19 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426314 - Publication au BOPI 2006-01-19

Inscription le 19 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426313 - Publication au BOPI 2006-01-19

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés matériels pour pansements.Extraits de viande fruits et légumes conservés séchés ou cuits; gelées confitures compotes uf, laits et produits laitiers huiles et graisses comestibles.Café thé cacao sucre riz tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations à base de céréales; pain pâtisserie et confiserie; miel sirop de mélasse levure poudre pour faire lever sel moutarde; vinaigre sauces (condiments)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.