LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3303588
Date de dépôt :
16/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/07/2024
Présentation de la marque PHYTENTIELLES
Déposée le 16 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PHYTENTIELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE domicilié(e) 20 rue André Gide - 92320 - CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 656 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PHYTENTIELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 20 rue André Gide - 92320 - CHATILLON - France - SIREN 542044656
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 21 mars 2007 - Changement de dénomination n°450820 - Publication au BOPI 2007-03-21
Inscription le 21 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450821 - Publication au BOPI 2007-03-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Inscription le 5 mars 2014 - Changement d'adresse n°619787 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2014 n°2554469 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-28
Produits cosmétiques à base de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou parfumés aux plantes ; préparations cosmétiques pour le bain à usage non médical. Compléments alimentaires et produits diététiques à usage médical. Substances diététiques à base de plantes et/ou d'extraits de plantes à usage médical. Préparations thérapeutiques pour le bain à usage médical. Désodorisants aromatiques non intimes. Produits aromatiques destinés à désinfecter. Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base des produits entrant dans cette classe, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base des produits entrant dans cette classe, à savoir : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Préparations à base de plantes et d'extraits de plantes, de fleurs naturelles et d'extraits de fleurs naturelles pour l'alimentation. Compléments alimentaires sous forme de boissons et boissons diététiques non à usage médical et préparations pour faire des boissons non alcoolisées à base de plantes et/ou d'extrait de plantes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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