LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
96627163
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2016
Présentation de la marque OLIGOSEA
Déposée le 28 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OLIGOSEA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE domicilié(e) 2 rue Chaintron,92120 MONTROUGE (dossier no 2311093) - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 656 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2311093) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE Société par Actions Simplifiée - 2 rue Chaintron,92120 MONTROUGE (dossier no 2311093) - 92120 - France - SIREN 542044656
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2311093) - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40
Inscription le 24 mars 2006 - Changement de dénomination n°431382 - Publication au BOPI 2006-03-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2006 n°2311093 - Publication au BOPI 2006-03-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18
Inscription le 24 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431381 - Publication au BOPI 2006-03-24
Inscription le 19 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426314 - Publication au BOPI 2006-01-19
Inscription le 19 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426310 - Publication au BOPI 2006-01-19
Inscription le 19 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426309 - Publication au BOPI 2006-01-19
Inscription le 23 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412513 - Publication au BOPI 2005-05-23
Inscription le 19 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°426311 - Publication au BOPI 2006-01-19
Inscription le 19 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426312 - Publication au BOPI 2006-01-19
Inscription le 21 juillet 1997 - Rejet partiel n°240336 - Publication au BOPI 1997-07-21
Inscription le 19 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426313 - Publication au BOPI 2006-01-19
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
Produits vétérinaires, matériel pour pansements. Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations à base de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments)
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OLIGOSEA"