LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1484104
Date de dépôt :
04/02/1987
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
04/02/2017
Présentation de la marque CLEMENT
Déposée le 4 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT),
la marque française « CLEMENT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE domicilié(e) 2 rue Chaintron,92120 MONTROUGE (dossier no 2326077) - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 656 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2326077) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE Société par Actions Simplifiée - 2 rue Chaintron,92120 MONTROUGE (dossier no 2326077) - 92120 - France - SIREN 542044656
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2326077) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation n°2082499 - Publication au BOPI 1997-08
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2006 n°2326077 - Publication au BOPI 2006-10-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05
Inscription le 6 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°444 269 - Publication au BOPI 2006-10-06
Inscription le 6 octobre 2006 - Changement de forme juridique ; changement d'adresse n°444 267 - Publication au BOPI 2006-10-06
Inscription le 6 octobre 2006 - Changement de dénomination n°444 268 - Publication au BOPI 2006-10-06
Inscription le 6 octobre 2006 - Changement de nom ou de dénomination; changement d'adresse n°444 266 - Publication au BOPI 2006-10-06
Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, animaux vivants aliments pour les animaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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